Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOSMEYER FRANCE
JOSMEYER, SA

Numéro de dépôt :
1320462
Date de dépôt :
12/08/1985
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
12/08/2025
JOSMEYER FRANCE de JOSMEYER

Présentation de la marque JOSMEYER FRANCE

Déposée le 12 août 1985 par la Société Anonyme (SA) JOSMEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « JOSMEYER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSMEYER domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOSMEYER, Mme MEYER Céline domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France.

La marque JOSMEYER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JOSMEYER FRANCE arrivera à expiration en date du 12 août 2025.

JOSMEYER a également déposé les autres marques suivantes : JOSMEYER ALSACE DREAM , LES ARCHENETS , PEAU ROUGE , , A NOIR , LE KOTTABE , Gri – Gris , H VIEILLES VIGNES , ICARE , RED SKIN


JOSMEYER, SA - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France - SIREN 915420293


JOSMEYER, Mme MEYER Céline - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France


Renouvellement sans limitation n°2046512 - Publication au BOPI 1995-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2005 n°2284516 - Publication au BOPI 2005-03-18

Inscription le 4 février 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°271573 - Publication au BOPI 1999-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 4 février 1999 - Changement de dénomination n°271589 - Publication au BOPI 1999-02-04

Inscription le 18 mai 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°649019 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-18

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2015 n°2586232 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-04-30

Vins, spiritueux et liqueurs.